Sérénité
Votre famille peut mieux faire face à la perte de revenus liée à votre décès ainsi qu’aux frais prévus et imprévus.
Flexibilité
Vous pouvez déterminer les critères du Plan protection famille selon vos besoins et moyens*.
Réduction d'impôt
Les primes pourront, sous certaines conditions, donner droit à une réduction d'impôt (voir Fiche d'information).
Avec le Plan protection famille, une assurance temporaire décès à capital constant d'ACM Belgium Life SA, compagnie d’assurances de droit belge, vous transmettez à vos proches un capital assuré choisi par vous pour faire face aux dépenses habituelles et exceptionnelles !
Le Plan Protection Famille est une assurance temporaire décès à capital constant d'ACM Belgium Life SA, compagnie d’assurance de droit belge.
En cas de décès pendant la durée de la police, le capital assuré choisi au préalable par le preneur d’assurance avec un maximum de 125.000 euros sera versé au(x) bénéficiaire(s) désigné(s) dans la police afin que celui-ci/ceux-ci puisse(nt) faire face à des dépenses ordinaires et exceptionnelles. Le paiement sera fait après réception des documents nécessaires pour l’évaluation du dossier.
En plus de la garantie principale décès, le Plan Protection Famille offre également la possibilité de souscrire les garanties complémentaires suivantes :
Certains risques sont expressément exclus de cette assurance.
Garantie principale
Parmi les risques exclus de la garantie principale décès figure entre autres le décès consécutif à un suicide pendant les 12 premiers mois de l’assurance et le décès provoqué par le fait intentionnel du Preneur d’assurance (si différent de l’Assuré) ou d’un ou plusieurs des Bénéficiaire(s) du Capital Décès. La liste complète des exclusions et limitations est décrite dans les conditions générales du Plan Protection Famille.
En outre, la compagnie d’assurance peut également refuser son intervention si la déclaration de santé remplie par l’assuré à la souscription de la police ne correspond pas à son état de santé à ce moment.
Garanties complémentaires
Parmi les risques exclus des garanties complémentaires en cas d'incapacité de travail totale figure entre autres l'incapacité de travail totale suite à :
Parmi les risques exclus de la garantie complémentaire décès accidentel figure entre autres un accident qui survient :
La liste complète des exclusions est décrite dans les conditions générales.
Le Plan Protection Famille peut être souscrit par des personnes de minimum 18 ans et l’assuré doit avoir moins de 80 ans à la souscription de la police. En ce qui concerne les couvertures complémentaires, l’assuré ne doit pas avoir atteint son 65e anniversaire à la souscription et, pour les couvertures incapacité de travail, doit exercer une activité professionnelle rémunérée sans aménagement du temps et/ou des conditions de travail pour raison de santé.
L’âge maximum au terme de la police est de 84 ans. Les couvertures complémentaires incapacité de travail cessent toutefois automatiquement au 65ème anniversaire de l’assuré.
Pour l’acceptation du risque, l’assureur se fonde sur les déclarations de santé de l’assuré et de sa situation professionnelle au moment de la souscription. L’assureur peut également demander des questionnaires et/ou examens médicaux.
La police Plan Protection Famille a une durée déterminée, choisie librement par le preneur d’assurance (l’âge de l’assuré ne peut toutefois excéder 84 ans à la date de fin de la police). Le preneur d’assurance a la possibilité de prolonger ou de raccourcir cette durée en cours de contrat ou de la reconduire à l’échéance, selon les critères de son choix (sous réserve d’acceptation par l’assureur).
La police prendra fin dans les situations suivantes:
Le montant des primes est calculé selon des critères personnalisés : la tarification (garantie ou d’expérience, fumeur ou non-fumeur), le capital assuré, la durée de la police, l’âge de l’assuré, la fréquence de paiement des primes, … Chaque prime est soumise à une taxe sur les primes de 2%.
Le preneur d’assurance a le choix entre une prime unique ou des primes périodiques (annuelles, semestrielles, trimestrielles ou mensuelles ; par domiciliation SEPA dans les deux derniers cas), pour autant que le montant de la prime s’élève à minimum 25 euros.
Pour effectuer une simulation personnalisée pour connaître le montant de la prime en fonction de votre situation personnelle ou pour recevoir une proposition d’assurance, nous vous invitons à consulter votre agence Beobank.
La fiche d'information Plan Protection Famille et les conditions générales sont disponibles gratuitement dans les agences Beobank et sur les sites web de Beobank et d'ACM Belgium Life SA. Veuillez prendre connaissance de ces documents avant de souscrire ce produit.
Voir documents ci-dessous.
Les conditions générales et particulières ont la priorité sur les brochures commerciales.
Cette police d’assurance est soumise à la législation belge.
Toute plainte concernant ce produit et/ou les services qui y sont liés peut être adressée à votre agence Beobank et/ou
Beobank comme intermédiaires en assurances
Intermédiaires d’assurances :Beobank NV/SA, Bd du Roi Albert II 2, 1000 Bruxelles, TVA BE 0401.517.147 RPM Bruxelles :
Assureur
Cette assurance est souscrite auprès d’ACM Belgium Life SA, entreprise d’assurances agréée sous le numéro BNB 0956 (A.R. 04-07-1979, M.B. 14-07-1979), et distribuée sous la marque commerciale ACM Insurance. Siège social : Boulevard du Roi Albert II 2, 1000 Bruxelles, tél. 02/789.42.00 - TVA BE 0403 217 320 RPM Bruxelles, IBAN : BE31 9540 1981 8155, BIC : CTBKBEBX.
Votre famille peut mieux faire face à la perte de revenus liée à votre décès ainsi qu’aux frais prévus et imprévus (loyers, scolarité des enfants, droits de succession, etc.).
La souscription se fait sur base d’un questionnaire médical concernant l'assuré en-dessous de 65 ans et 50.000 euros.
Vous déterminez le capital assuré (avec un maximum de 125.000 euros), la durée et les bénéficiaires de la police, la fréquence de paiement des primes (prime unique ou périodiques (annuelles, semestrielles, trimestrielles ou mensuelles), pour autant que le montant de la transaction s’élève à minimum 25 EUR) et pouvez modifier ces critères selon vos besoins et moyens (sous réserve d’acceptation par l’assureur).
La souscription de la couverture principale décès est possible de 18 à 80 ans. L’âge maximum au terme de la police est de 84 ans.
Si vous sélectionnez la tarification garantie, les primes restent identiques pendant toute la durée de la police.
Sous réserve de certaines conditions, la prime de votre police temporaire décès peut être prise en compte afin d’obtenir une réduction fiscale.
Ce régime fiscal est basé sur les dispositions légales en vigueur pour un client particulier personne physique résidente belge et sur les informations disponibles officiellement au 01/01/2016. La fiscalité est susceptible de modification à l’avenir.
Pour plus d’informations au sujet de la fiscalité, veuillez consulter la fiche d’information Plan protection famille.
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